Conditions Générales d’Utilisation – En Bref

Dernière mise à jour : [date à compléter]

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’utilisation de l’application En Bref par l’utilisateur.

2. Fonctionnement de l’application

L’application fournit un résumé quotidien des titres de l’actualité. Les informations affichées proviennent de sources publiques et accessibles. En Bref ne traite pas le contenu complet des articles ni ne fournit d’analyse éditoriale.

3. Propriété intellectuelle

L’interface, les textes, les logos et le code source de l’application sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation est interdite.

4. Responsabilité

En Bref s’efforce de fournir des informations fiables mais ne garantit ni l’exhaustivité, ni l’exactitude, ni la disponibilité continue des contenus. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations affichées.

5. Évolutions

L’application peut évoluer, être mise à jour ou suspendue sans préavis. Les présentes CGU peuvent également être modifiées à tout moment ; l’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

6. Droit applicable

Les CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.